ࡱ> M 0Mbjbj== WW@ld d d d T 4#4#4##<$ P$$p%%%)))>P@P@P@P@P@P@P$S U\dP- )4)^)^))dP"1d d %%,P"1"1"1)d 8% %>P"1)>P"1X"1z8BJ  *N%$ @ d4#x-&"M*NP0P:MGX/GX*N"1 t| Td d d d Lettre circulaire de la COI n 2288 IOC/PB/Am (Disponible en anglais et franais) Paris, le 9 janvier 2009 Aux : tats membres de la COI (principale agence nationale officielle de coordination charge dassurer la liaison avec la COI) cc : Bureau de la COI Prsidents et vice-prsidents des principaux organes subsidiaires de la COI Dlgus permanents/missions dobservation des tats membres de la COI auprs de lUNESCO Commissions nationales des tats membres de la COI pour lUNESCO Objet : Neuvime session de l'Organe consultatif d'experts sur le droit de la mer (IOC/ABE-LOS IX) J'ai l'honneur de vous inviter participer la neuvime session de l'Organe consultatif d'experts sur le droit de la mer (IOC/ABE-LOS IX), qui se tiendra: du 30mars au 3avril2009 Ouverture de la session le lundi 30mars2009 10heures, salleIX Sige de lUNESCO 7, place de Fontenoy 75007 Paris L'inscription des participants la session se fera le lundi 30mars2009 entre 9heures et 10heures au comptoir principal d'inscription, l'extrieur de la Salle de confrences. La runion se tiendra en salle IX les 30 et 31mars, puis en salle XII du 1erau 3avril. Comme vous le savez, conformment la rsolution XIX-19, il est recommand que les dlgations soient composes de deux experts nationaux ayant des comptences dans deux domaines prcis: le droit de la mer pour lun et les sciences de la mer pour lautre. Par ailleurs, conformment larticle 26 du Rglement intrieur, les tats membres sont pris de dsigner les membres de leur dlgation par l'intermdiaire de l'agence nationale de coordination officiellement charge d'assurer la liaison avec la Commission. Compte tenu de la ncessit dassurer la participation du plus grand nombre possible de pays en dveloppement, la COI peut contribuer aux frais de voyage dun nombre limit de dlgations (dans la limite dun expert par pays) sous rserve des fonds disponibles cet effet. Veuillez noter quen pareil cas, lindemnit de subsistance reste la charge du pays participant. Les demandes doivent tre adresses sur le formulaire correspondant afin que le secrtariat de la COI puisse les examiner au regard des ressources disponibles dont il sefforce dobtenir laugmentation en sollicitant des contributions extrabudgtaires. Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir confirmer votre participation en retournant le formulaire ci-joint au secrtariat de la COI ( lattention de MmeAurora Mateos) avant le 15mars2009 afin de faciliter la bonne organisation de la runion. Veuillez noter que les langues de travail de la session seront langlais et le franais. Je vous prie dagrer les assurances de ma considration distingue, [Signature] Patricio Bernal Secrtaire excutif de la COI Sous-Directeur gnral de lUNESCO P.J. : Ordre du jour provisoire Formulaire dinscription Rsolution EC-XLI.4 de la COI Points de lordre du jour 1-5 Paris, le 9 janvier 2009 Original anglais COMMISSION OCANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALE (de l'UNESCO) NEUVIME SESSION DE L'ORGANE CONSULTATIF D'EXPERTS SUR LE DROIT DE LA MER (IOC/ABE-LOS IX) Paris, France, 30mars - 3avril2009 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 1. ouverture de la session 2. dispositions administratives 2.1 DESIGNATION DU RAPPORTEUR 2.2 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 2.3 DOCUMENTATION 2.4 ORGANISATION DE LA SESSION 3. RAPPORTS SUR LES activitS MENes depuis la dernire session 3.1 RAPPORT DU PRSIDENT 3.2 RAPPORT DU COORDONNATEUR DU SOUS-GROUPE DE LABE-LOS/COI SUR LE CADRE JURIDIQUE DE LA COI APPLICABLE LA COLLECTE DES DONNES OCANOGRAPHIQUES DANS LE CONTEXTE DE LUNCLOS 3.3 AUTRES QUESTIONS 3.3.1 Procdure de mise jour par lONU/OLA/DOALOS de Recherche Scientifique Marine: Guide pour lapplication des dispositions pertinentes de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer INTERGOVERNMENTAL OCEANOGRAPHIC COMMISSION COMMISSION OCANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALE COMISION OCEANOGRAFICA INTERGUBERNAMENTAL UNESCO - 1, rue Miollis - 75732 Paris Cedex 15, Cbl: UNESCO Paris, Tlf: 204461 Paris, Fax: +33.1. 45 68 58 10, Tel: +33.1. 45 68 39 84 ________________________________________________________________________ Ninth Session of the IOC Advisory Body of Experts on the Law of the Sea Neuvime session de lOrgane consultatif dexperts sur le droit de la mer Paris, France (30 March-3 April 2009) PRELIMINARY FORM FOR LIST OF PARTICIPANTS FORMULAIRE PRLIMINAIRE EN VUE D'TABLIR LA LISTE DES PARTICIPANTS Persons expecting to participate in the Ninth Session of the IOC Advisory Body of Experts on the Law of the Sea are kindly requested to complete the form below and to return it to the IOC Executive Secretary, Intergovernmental Oceanographic Commission, UNESCO, 1, rue Miollis, 75732 Paris cedex 15, by mail or fax, by 15th March 2009. The information contained herein should be as complete as possible and will be reproduced in the provisional List of Participants to be prepared before the meeting. Nevertheless, it is the registration form, as filled in by the participants before the opening of the Session that will be considered as the best available information for use in the preparation of the final List of Participants to be annexed to the Summary Report of the Session. Les personnes qui participeront la septime session du Groupe consultatif dexperts en droit de la mer sont pries de remplir le formulaire ci-dessous et de le renvoyer au Secrtaire excutif, Commission ocanographique intergouvernementale, UNESCO, 1 rue Miollis, 75732 Paris cedex 15, par courrier ou par fax, avant le 15 mars 2009. Les renseignements donns devront tre aussi complets que possible, car ils serviront l'tablissement de la liste provisoire des participants avant la runion. Nanmoins, c'est la fiche d'inscription, telle que remplie par le participant avant l'ouverture de la session, qui sera considre comme meilleure source de renseignement pour la prparation de la liste finale des participants annexe au rapport succinct de la session. COUNTRY OR ORGANIZATION PAYS OU ORGANISATION  NAME/NOM______________________________________________________________________________________ TITLE/TITRE_____________________________________________________________________________________ Official address/ Adresse officielle _______________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________ phone/tlphone fax e-mail Head of Delegation Chef de dlgation Alternate Supplant Representative Reprsentant Adviser Conseiller Working language* Langue de travail : English Anglais French Franais Spanish Espagnol Russian Russe *Tick one language only/Indiquer une seule langue Rsolution EC-XLI.4 PRINCIPES DIRECTEURS POUR LA MISE EN UVRE DE LA RSOLUTION XX-6 DE LASSEMBLE DE LA COI CONCERNANT LE DPLOIEMENT DE FLOTTEURS-PROFILEURS EN HAUTE MER DANS LE CADRE DU PROGRAMME ARGO Le Conseil excutif, Rappelant la rsolution XX-6 de lAssemble de la COI sur le Projet Argo, Considrant: (i) quun dispositif de plus de 3000 flotteurs-profileurs Argo a t dploy dans locan mondial et que le Projet Argo est dsormais oprationnel et devrait tre prennis, tout comme le programme Argo, (ii) que le Centre dinformation Argo a t cr en 2001 par le Secrtariat de la COI en troite coopration avec lOMM, pour rpondre aux demandes formules dans la rsolution XX-6, quil assure la coordination technique internationale du programme Argo et quil constitue une composante du JCOMMOPS, lequel assure notamment la coordination des programmes de flotteurs, (iii) quun point focal Argo doit tre dsign par chaque tat membre conformment la Lettre circulaire commune COI-OMM/JCOMM n00-2 du 7fvrier 2000 afin de recevoir des informations, Rappelant en outre que dans la rsolution XX-6, lAssemble de la COI, notamment: (i) a conclu que les tats ctiers concerns doivent tre informs lavance, par les voies appropries, de toute mise leau de flotteurs susceptibles de driver dans les eaux relevant de leur juridiction et que des indications sur lemplacement exact de lopration doivent leur tre communiques, et (ii) a demand au Secrtaire excutif de la COI dinformer les tats membres de lendroit o se trouvent les flotteurs et la faon daccder leurs donnes, Reconnaissant le travail accompli par le Centre dinformation Argo pour faciliter le dploiement de flotteurs-profileurs Argo, informer les tats membres, le cas chant, des dploiements prvus et en cours, et faciliter la diffusion dinformations permettant didentifier et de localiser les dispositifs dploys ainsi que les donnes des flotteurs, Soulignant la ncessit dune coopration et dune collaboration entre les oprateurs Argo et les institutions comptentes des tats ctiers, Reconnaissant la ncessit de faire en sorte que les oprateurs et les tats ctiers soient mme dagir de faon pratique et efficace, Exprime ses remerciements lOrgane consultatif dexperts sur le droit de la mer de la COI (ABE-LOS/COI) pour le travail quil a accompli jusqu prsent en donnant des avis sur le cadre juridique qui, dans le contexte de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (ci-aprs dnomme UNCLOS), sapplique la collecte de donnes ocanographiques par des moyens spcifiques; Confirme que le programme Argo sera pleinement conforme lUNCLOS; Adopte les Principes directeurs pour la mise en uvre de la rsolution XX-6 de lAssemble de la COI concernant le dploiement de flotteurs-profileurs en haute mer dans le cadre du programme Argo, qui figurent en annexe de la prsente rsolution; Confirme en outre que ces Principes directeurs seront appliqus dans le contexte de lUNCLOS et en conformit avec celle-ci et sans prjudice des droits souverains des tats ctiers sur leur plateau continental et leur zone conomique exclusive; Prie le Secrtaire excutif: (i) de promouvoir activement et de diffuser les Principes directeurs auprs des tats membres de la COI; (ii) de prendre les mesures ncessaires pour mettre au point, avec les tats membres et les organes comptents, des procdures concrtes et systmatiques pour appliquer les Principes directeurs; Prie en outre lABE-LOS/COI de poursuivre ses travaux sur le cadre juridique applicable, dans le contexte de lUNCLOS, la collecte de donnes ocanographiques par dautres moyens spcifiques; Invite les tats membres faire rapport lAssemble de la COI sa 25e session, en 2009, sur la mise en uvre de ces principes directeurs. Annexe de la rsolution EC-XLI.4 Principes directeurs pour la mise en uvre de la rsolution XX-6 de l'Assemble de la COI concernant le dploiement de flotteurs-profileurs en haute mer dans le cadre du programme Argo Les tats membres de la COI rappellent la rsolutionXX-6 et en confirment la validit, notamment en ce qui concerne les lments suivants: le projet Argo constitue une contribution importante au systme oprationnel dobservation de locan du GOOS et du SMOC, ainsi quau programme CLIVAR et dautres programmes de recherche scientifique; il est ncessaire dassurer aux tats membres la possibilit de retirer le maximum de profit des donnes du projet Argo communiques en temps rel et portant sur des chelles de temps plus tendues, ainsi que de participer au projet et dy apporter une contribution; les tats ctiers concerns doivent tre informs lavance, par les voies appropries, de toute mise leau de flotteurs-profileurs susceptibles de driver dans les eaux relevant de leur juridiction. Aux fins de la mise en uvre de la rsolution XX-6 relative au dploiement en haute mer de flotteurs Argo qui risqueraient de driver dans la Zone conomique exclusive (ZEE) dun tat, les tats membres de la COI devraient suivre les principes directeurs ci-aprs et les promouvoir auprs des institutions concernes. 1. Conformment la rsolutionXX-6, un tat membre de la COI doit tre inform lavance, par les voies appropries, du dploiement en haute mer de tous flotteurs dans le cadre du programme Argo (ci-aprs dnomms flotteurs du programme Argo) qui risqueraient de driver dans sa ZEE. Pour mettre en uvre cette disposition, le Secrtaire excutif de la COI invitera tous les tats membres de la COI qui le dsirent dclarer tout moment, en lui adressant une note crite cet effet, quils souhaitent se voir notifier le dploiement en haute mer de tous les flotteurs du programme Argo qui risquent de driver dans leur ZEE. Le Secrtaire excutif de la COI communiquera sans dlai cette note aux tats membres de la Commission. 2. Une entit gouvernementale, non gouvernementale ou prive dsigne comme responsable des flotteurs du programme Argo dploys en haute mer (ci-aprs dnomm loprateur) communiquera, par lintermdiaire du Centre dinformation Argo, aux points focaux nomms par les tats membres les informations suivantes : type et nombre de flotteurs dont on prvoit le dploiement; dates et coordonnes gographiques des emplacements o les flotteurs seront mis leau en haute mer; informations permettant de contacter loprateur; paramtres et variables qui seront collects par les capteurs; autres informations que loprateur pourrait juger utiles. 3. Lorsquun flotteur du programme Argo dploy en haute mer drive dans la ZEE dun tat membre de la COI qui a demand la notification vise au paragraphe 1, loprateur dudit flotteur du programme Argo enverra notification au point focal Argo de l'tat membre en lui communiquant, dans un dlai raisonnable avant l'entre prvue du flotteur dans la ZEE, les renseignements suivants: type de flotteur dploy; date et coordonnes gographiques de lemplacement en haute mer o le flotteur a t mis leau; date et coordonnes gographiques de la dernire localisation du flotteur; informations permettant de contacter loprateur; paramtres et variables collects par les capteurs; autres informations que loprateur pourrait juger utiles; autres informations relatives aux flotteurs du programme Argo que ltat ctier pourrait juger utiles, comme spcifi dans la notification dorigine. la demande de ltat membre de la COI responsable, et avec laccord exprs de ltat ctier qui a demand la notification vise au paragraphe1, le Centre dinformation Argo pourra se charger de la notification pour le compte de loprateur. 4. Une fois dans la ZEE, toutes les donnes fournies par les flotteurs du programme Argo seront mises librement disposition par loprateur, sauf les donnes ayant une incidence directe sur lexploration et lexploitation des ressources naturelles, vivantes ou non vivantes, que, pour protger ses droits souverains et sa juridiction dans sa ZEE, ltat membre de la COI concern par lentre du flotteur dans sa ZEE demande formellement loprateur de ne pas distribuer. Cet tat membre de la COI est encourag, lorsque cest possible, fixer une limite de temps pour cette demande. 5. Les principes directeurs noncs aux paragraphes1, 3 et 4 sappliquent aussi mutatis mutandis aux flotteurs du programme Argo dploys en haute mer et drivant dans la ZEE dun tat membre de la COI depuis la ZEE dun autre tat membre de la COI. 6. Aucune action ou activit entreprise au titre des prsents principes directeurs ne sera interprte ou considre comme prjugeant de la position des tats parties un diffrend en matire de souverainet terrestre ou maritime ou un diffrend concernant la dlimitation de zones maritimes. 7. Aux fins dune application efficace des prsents principes directeurs, et en particulier de la notification qui doit tre effectue par loprateur: (a) les cartes et listes de coordonnes gographiques des points, prcisant le rfrentiel godsique, dment rendues publiques et dposes par les tats membres de la COI auprs du Secrtaire gnral de lOrganisation des Nations Unies seront utilises; ou (b) lorsque ces informations font dfaut, les tats membres de la COI sont encourags communiquer les donnes pertinentes au Secrtaire gnral de lOrganisation des Nations Unies, la COI ou loprateur, selon le cas.     -  PAGE 2 - INTERGOVERNMENTAL OCEANOGRAPHIC COMMISSION COMMISSION OCANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALE COMISIN OCEANOGRFICA INTERGUBERNAMENTAL  ",!"/  $'!/ !!/ 'DD,F) 'D/HDJ) 'D-CHEJ) D9DHE 'DE-J7'* ?e^wm mf[YXTOUNESCO - 1, rue Miollis - 75732 Paris Cedex 15 cable address: UNESCO Paris - telex: 204461 Paris - fax: (33) (0)1 45 68 58 12 - contact phone: (33) (0) 1 45 68 39 83/84 E-mail: p.bernal@unesco.org ChairpersonVice-ChairpersonsJavier A. VALLADARES Capitn de navo Licenciado en Oceanografa Fsica Asesor Cientfico en Ciencias del Mar Direccin de Relaciones Internacionales Secretara de Ciencias, Tecnologa e Innovacin Productiva Av. Crdoba 831 4to. Piso (C1054AAH) Buenos Aires ARGENTINA Executive Secretary DrPatricio A. BERNAL Intergovernmental Oceanographic Commission UNESCO 1, rue Miollis 75732 Paris Cedex 15, FRANCEDrNeville SMITH Chief of Division Bureau of Meteorology Research Centre G.P.O. Box 1289 Melbourne, VIC. 3001 700, Collins St., Docklands AUSTRALIA Dr(Ms) Savithri NARAYANAN Dominion Hydrographer/Director-General Ocean Sciences-Canadian Hydrographic Service Fisheries & Oceans 615, Booth St., Suite 311 Ottawa, Ontario, K1A OE6 CANADAJulian A. REYNA MORENO Capitn de navo Secretario Ejecutivo Comissin Colombiana del Oceano Transversal 41, No. 27-50 Piso 4 - CAN Bogota, DC COLOMBIA Prof. Cherif SAMMARI Chef, Laboratoire du milieu marin Institut National des Sciences et Technologies de la Mer (INSTM) 28, rue 2 mars 1934 2025 Salammb TUNISIENicolay N. MIKHAILOV Head, Oceanographic Data Centre Russian Federal Service for Hydrometeorology & Environmental Monitoring All-Russia Research Institute of Hydrometeorological Information WDC 6, Korolev St., Obninsk Kaluga Region 249020 RUSSIAN FEDERATION -  PAGE 2 - -  PAGE 3 - IOC/EC-XLI/DR.(4.2.2) page  PAGE 4 -  PAGE 8 - -  PAGE 5 - IOC/ABE-LOS IX $.kpP K L N l o x Z[Dj9w}n_5B*CJaJmH phsH j5B*CJUaJph/j>*B*CJUaJhmHnHphsH umH sH 5B*\mH phsH mH sH CJ^JmH sH jCJU^JmHnHuhH*>*5\^JaJmH sH 5\^JaJmH sH PJ^JmH nHsH tH ^JmH sH 5\^JmH sH $.kP5  ` $^a$$a$  78^8`$ 8S^S`a$ $S^S`a$  79r  7"DMMYZDj/o9NH$a$$a$$a$$ Pa$ 79r l$ 7^`a$Hx*st-.X$7$8$H$If $7$8$H$a$$7$8$H$^`a$ $7$8$H$a$7$8$H$ $7$8$H$a$$a$wx*st.WX.<=״~uiui_uQC5CJ\^JaJmH sH 5CJ\^JaJmH sH 5CJ^JmH sH 5CJ\^JmH sH CJ^JmH sH CJ^JaJmH sH 5CJ\^JmH sH CJ^JmH sH 5\^JaJmH sH \^JaJmH sH ;\^JaJmH sH  ^JmH sH  ^JmH sH CJ^JmH sH 5\^JaJmH sH 5\^JaJmH sH 5B*CJ\aJmH phsH <=$%  $7$8$H$If7$8$H$\$$Ifl&0644 la$7$8$H$If=I#$ !"4HI[\knowϺ䬞ϔϬϺ䬞{upmH sH  >*mH sH ^JaJCJ^JaJmH sH CJ^JmH sH 5CJ\^JaJ5CJ\^JaJmH sH 5CJ\^JaJmH sH 5CJ\^JaJmH sH  CJ^JaJ5CJ\^JaJCJ^JaJmH sH 5CJ\^JaJmH sH CJ^JmH sH CJ^J+oii[PPP $7$8$H$If d$7$8$H$If7$8$H$$$IflF0 i%   06    44 la  $7$8$H$If    !"4HIQYZ7$8$H$Ff d$7$8$H$If $7$8$H$IfZ[\clmnow Ff4 d$7$8$H$If $7$8$H$If  # # ##S#"%/%&&'''')()d)k)o)))'*\*m*S+X+q+,,b-i-------.;3V78,:0<??&@'@U@V@.B"D$D(D*D.D0D4D6D:D>D@DLDNDPDRDXD 0J^JaJj0JU^JaJ^JaJ jU;5>*\mH sH H*^J 6]^JmH sH 6]5\ ;mH sH I C"#S#$"%&'')d)\*S+q++,b--..Y/%0111;36V7  & F SV777-8m88,:G:::);^;;0<$=q?l@A.B1C"D&D(D,D.D2D4D8D$$  & F S8D:DXDZD\D^DbDDErEE F6F $If^ $If^ 7$If^ 7x$If^ 7<$If]$ 7a$ XDZD^D`DbDrEEEEEEEF F2F4F8F:FFGGGGHHHHHŶyneVGB*CJ^JaJmH 4phsH 4B*CJ^JaJmH phsH B*CJ^JphB*CJ\^JphCJOJQJ^J@ @mH sH #jCJUhmHnHsH tH ujUmHnHu@B*OJQJo(phB*^JaJ$nHo(phtHB*Z^J_HaJ$o(ph5@\^JmH sH 5@\^J@B*\^JmH phsH o( jU0J6F8FFGGGGGHHH| xx$If 7dtxx$Ifx$If  x$If $<a$  xD$$IfT0u&a@'4 a HHH-HOHuHHHH III*I+IAI|$Ifj$If^`jo$$IfT\ B (*   $ 0*64 aH III*I+IlII2J3J5JJJJKKKKKL,L-LLM0M1M2M3M4M6M7Mֶ֘𘶉xk\kWUN j0JU;CJaJB*CJ^JaJmHphsHB*CJ\^JaJph B*CJ\^JaJmH phsH B*CJ ^JaJ mH phsH B*CJ^JaJmHphsHB*CJ^JaJmH 4phsH 4B*CJ^JaJmH phsH B*CJ ^JaJ ph WwB*CJ^JaJphB*CJ^JaJmH phsH B*CJ^JaJmH phsH AIlIsIIIIIIII J)J3J4J5JOJvJJJJJJKK-KMKuKKKj$If^`jKKKKKLL%L-LBLbLLL MM1Mj$If^`j1M2M3M4MCMDMSMTMzM{MMMMM|v B$a$$a$q$$IfT \ B (*   $ 0*64 a 7M=M>M?M@MCMDMFMGMMMNMOMPMSMoMpMvMwMxMyM{M}M~MMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMmH sH B*mH ph3fsH B*CJ ^JaJ mH ph3fsH CJaJ0J^JaJmH sH j0JU^JaJmH sH  j;U; j0JU0J+MMMMMMMMM$a$$a$3 0&P 1h. 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